Conditions Générales de Vente

PRÉAMBULE

 

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site www.lesmusesdebacchus.com(ci-après dénommé le "Site").

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site et soumises systématiquement à l'acceptation de l'acheteur au moment de la validation de la commande.

Nous vous invitons à consulter le descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques.

En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus et catalogues émis par le vendeur, ces conditions n'ayant qu'une valeur indicative.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions.

 

 

SIEGE DU SITE

 

Les Muses de Bacchus

Inscrite à l’INSEE sous le n° de SIRET 534 534 268 00022

Domiciliée au 6 impasse du Chevalet 34110 Mireval – France

Directeur de publication: Céline Kermezian

 

 

HÉBERGEUR DU SITE

 

Société WIX

40 Hanamal St. Tel Aviv, Israël.

 

SERVICE CLIENTÈLE

 

Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition:

- Courrier : Service Clientèle Les Muses de Bacchus

6, impasse du chevalet 34110 Mireval

- Email : Objet Service Clientèle

lesmuses.debacchus@gmail.com

- Téléphone : 07 81 86 36 72

 

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

La société Les Muses de Bacchus tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" et a ainsi procédé à une déclaration du site auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en vous adressant par email, ou par courrier adressé au Service Clientèle Les Muses de Bacchus, 6 impasse du Chevalet 34110 Mireval, en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro de client éventuellement.

Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené(e) à recevoir des propositions d'autres entreprises ou être informé(e) également de nos offres par téléphone, courrier ou email. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous prévenir par email, ou par courrier adressé à Service Clientèle Les Muses de Bacchus, 6 impasse du Chevalet 34110 Mireval, en nous mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro de client éventuellement.

Si vous le souhaitez, vous pourrez également bénéficier des offres de nos partenaires par e-mail.

 

LES OFFRES ET PRIX

 

Toutes les offres de produits proposées sur le Site sont limitées à la France Métropolitaine (Corse incluse), la Belgique, le Luxembourg et à Monaco. Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l'offre concernée.

 

Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

 

Les produits demeurent l'entière propriété de Les Muses de Bacchus jusqu'au complet encaissement du prix par Les Muses de Bacchus.

 

LA COMMANDE ET LA VALIDATION DE LA TRANSACTION

 

Les différentes étapes à suivre pour commander sont les suivantes :

Vous sélectionnez le ou les articles de votre choix et les ajoutez au panier de commande ; vous pouvez à tout moment vérifier le contenu de votre panier, le prix correspondant et procéder à toute modification utile.

Vous vous identifiez (e-mail et mot de passe).

Si vous êtes nouvelle cliente, vous devez créer un compte et vous identifier en saisissant une adresse électronique valide et un mot de passe (personnel et confidentiel) qui vous servira ultérieurement pour vous identifier sur le site.

Vous validez votre mode de livraison, puis les modalités de paiement, parmi celles qui vous sont proposées.

La fourniture des informations personnelles nécessaires au traitement et à la livraison des commandes est obligatoire. Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "Je règle ma commande", vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente.

Votre commande est alors traitée sous 7 jours ouvrables.

Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception récapitule l'ensemble des éléments constitutifs de votre commande, dont le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.

 

Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.

 

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

 

Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit.

Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous contactant par téléphone au 07 81 86 36 72  ou en nous contactant par email à l’adresse lesmuses.debacchus@gmail.com

 

PAIEMENT

 

Le paiement s’effectue selon le mode de paiement autorisé par l’offre commerciale concernée.

 

Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L’ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire Paypal. Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité.

 

En cas de paiement immédiat par carte bancaire, le montant de vos achats est débité à l'expédition de votre commande.

 

LIVRAISON

 

Les produits ne sont livrés qu'en France métropolitaine (Corse incluse), en Belgique, au Luxembourg et à Monaco, conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande.

Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.

 

Vous serez livré en colissimo à partir de 7 jours ouvrables ou au plus tard dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la validation de votre commande.

 

Nos frais de livraison sont de 6.90€.

Vos frais de livraison sont offerts par Les Muses de Bacchus pour les commandes égales ou supérieures à 100€.

 

Pour les colis qui vous sont adressés par voie postale, nous négocions pour votre compte les frais d'enregistrement avec La Poste. Ces frais sont inclus dans la participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition qui sont à votre charge.

 

RÉTRACTATION – GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSÉ

 

Si votre produit ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Retournez-le-nous tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 10 jours de sa réception par vos soins à Les Muses de Bacchus – Centre de traitement des colis, 6 impasse du Chevalet 34110 Mireval.

Nous nous engageons à vous l'échanger ou si vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours après sa réception par nos soins selon les modalités suivantes:

- Le colis est retourné dans son intégralité, nous vous remboursons le prix du colis et les frais d'envoi éventuels.

- Le colis n’est pas retourné dans son intégralité (vous conservez un ou plusieurs des articles commandés), nous vous remboursons le prix du (ou des) produit(s) retourné(s), les frais d’envoi éventuels du colis par Les Muses de Bacchus ne sont pas remboursés, les frais de retour demeurant à votre charge.

- Le produit est retourné du fait de notre responsabilité, nous vous remboursons le produit, les frais d'envoi et de retours éventuels.

 

LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA NATURE

 

L’entreprise  Les Muses de Bacchus fait partie des entreprises à renoncer à tester ses produits finis sur animaux.

Les produits incluent dans les thématiques, la gamme Basics ainsi que  Muse et Petit Bacchus, sont artisanales, fabriqués et conditionnés par Les Muses de Bacchus.

Les produits concernés sont :

-Les bougies d’ambiance

-Les bougies de massage

-Les huiles corporelles

-Les fleurs de savon (Savon crées par Graines de Savon, création fleur de savon : Les Muses de Bacchus)

-Les beurres de gommage

-Les roll on synergie

-La gamme bébé

 

En toute transparence, Les Muses de Bacchus s’engage à fournir le nom des fournisseurs des matières premières utilisées pour créer ces produits.

A savoir,

Aroma Zone

- 42, av Julien - 63000 Clermont Fd - FRANCE

Graines de Savon

-61 route de la Jenny 33680 Le Porge

Coopérative Féminine Marjana

- A 14km d’Essaouira sur la route de Marrakech

Terre de Bougie

-Société LAB SARL
4 rue des appeles
68600 VOLGELSHEIM

 

RESPONSABILITÉ

 

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

 

Les Muses de Bacchus ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. Les Muses de Bacchus n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

 

Les Muses de Bacchus rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a la capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.

 

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

 

Nous déclinons toute responsabilité :

- de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site;

- et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent. Les Muses de Bacchus dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

Par ailleurs, Les Muses de Bacchus rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du Site ou toute autre page du Site est soumise à l'accord exprès, préalable et écrit de Les Muses de Bacchus.

 

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques… etc… se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive des Muses de Bacchus ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

 

La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite des Muses de Bacchus

 

INTERDICTION DE VENTES HORS RÉSEAU

Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution. En conséquence, il est interdit de vendre, acheter ou se faire remettre en cadeau nos produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites Internet. Au delà d'une atteinte à nos marques ou à l'intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.

 

TEXTES APPLICABLES – JURIDICTION

Les présentes conditions générales de ventes sont soumises à la loi française.

En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Compte tenu des évolutions possibles du Site, Les Muses de Bacchus se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

 

L'Institut - Les Muses de Bacchus

 

Contact: Céline Kermezian

lesmuses.debacchus@gmail.com

 

Esthéticienne diplômée.

Praticienne énergétique.

Praticienne en massage du monde, massage femme enceinte et bébé.

 

07.66.10.13.27

Siège: 12 boulevard des Aresquiers, 34110 Vic-la-Gardiole

 

N°SIRET: 832 108 500 00014